Réduire sa taxe foncière grâce à des travaux de rénovation : découvrez les communes éligibles
Selon Effy, enseigne spécialisée dans la rénovation énergétique, il est possible de bénéficier d’une réduction significative de la taxe foncière en réalisant des travaux de rénovation thermique. Cette incitation fiscale est proposée au niveau national et peut être mise en place par les collectivités jusqu’au 1er octobre 2023, en vue d’une application au 1er janvier 2024. La liste établie par Effy compte 53 communes où cette réduction est possible, permettant ainsi aux particuliers de réaliser une économie moyenne de 1275€.
Peu de grandes villes concernées
La liste des communes éligibles à cette réduction de taxe foncière comprend bon nombre de petites communes, mais également des grandes villes comme Nantes, Chambéry, Caen et même Paris. Cependant, il convient de noter que ce dispositif est plus difficile à appliquer dans la capitale.
Conditions d’éligibilité
Ce dispositif s’adresse aux propriétaires de logements achevés avant 1989 et leur offre une exonération partielle ou totale de la taxe foncière pendant 3 ans. Pour bénéficier de cette exonération, il est nécessaire d’engager au moins 10 000€ TTC de travaux (hors main-d’œuvre et aides à la rénovation énergétique) par logement au cours de l’année précédant la première année d’application de l’exonération. Si les dépenses sont étalées sur les 3 années précédant l’application de l’exonération, le montant par logement doit dépasser 15 000€ TTC (5 000€ par an).
Travaux éligibles
Les travaux éligibles à cette exonération de taxe foncière sont principalement liés à la performance énergétique des logements. Ils comprennent notamment l’isolation thermique, l’installation de fenêtres ou d’un chauffage fonctionnant aux énergies renouvelables (bois, panneaux solaires thermiques, pompe à chaleur air-eau et géothermique). D’autres travaux, tels que l’installation d’un système de production d’eau chaude sanitaire renouvelable, l’installation d’une VMC double-flux, la réalisation d’un audit énergétique ou le raccordement à un réseau de chaleur et/ou de froid, sont également éligibles. Il est important de noter que ces travaux doivent répondre aux critères de performance énergétique requis.
Les avantages de cette exonération de taxe foncière
Selon les estimations d’Effy, si ce dispositif était appliqué dans l’ensemble des villes de France, il permettrait de réaliser des économies significatives. Par exemple, avec une exonération à 50%, on pourrait économiser en moyenne (sur 3 ans) 1080€ à Paris, 1629€ à Marseille, 1532€ à Grenoble, 1188€ à Lille, 1286€ à Pornichet et 954€ à Charleville-Mézières.
Liste des communes éligibles par région et département
Voici ci-dessous une liste non exhaustive de communes proposant cette exonération de taxe foncière, classées par région et par département :
Auvergne-Rhône-Alpes
– Isère : Eybens, Fontaine, Gières
– Puy-de-Dôme : Ambert, Brassac-les-Mines, Mazaye, Pont-du-Château, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Sandoux
– Savoie : Chambéry
Bourgogne-Franche-Comté
– Haute-Saône : Vesoul
Bretagne
– Côtes-d’Armor : Calorguen, Plouasne, Taden
– Ille-et-Vilaine : Louvigné-du-Désert, Thorigné-Fouillard
Grand Est
– Ardennes : Aiglemont, Charleville-Mézières, Damouzy, Gespunsart, Prix-lès-Mézières, Rimogne, Signy-le-Petit
– Aube : Pont-Sainte-Marie
– Bas-Rhin : Illkirch-Graffenstaden
Hauts-de-France
– Nord : Armentières, Merckeghem, Nieurlet, Roubaix
Île-de-France
– Essonne : Breuillet, Épinay-sur-Orge, Longjumeau, Massy, Savigny-sur-Orge
– Hauts-de-Seine : Chaville
– Paris
– Seine-et-Marne : Féricy, Pontault-Combault, Lagny-sur-Marne
– Val-de-Marne : Maisons-Alfort
Normandie
– Calvados : Caen, Isigny, Ouistreham
Nouvelle-Aquitaine
– Corrèze : Ussel
– Gironde : Canéjan, Pessac
– Lot-et-Garonne : Villeneuve-sur-Lot
Occitanie
– Haute-Garonne : Villeneuve-Tolosane
PACA
– Bouches-du-Rhône : Lambesc
Pays de la Loire
– Loire-Atlantique : Nantes, Pornichet
– Maine-et-Loire : Beaucouzé
– Sarthe : Bailleul
En conclusion, il est intéressant de savoir qu’il est possible de bénéficier d’une réduction de taxe foncière en réalisant des travaux de rénovation énergétique. Cette mesure incitative est proposée au niveau national et peut être mise en place par les collectivités jusqu’en 2023. Il est donc judicieux de se renseigner sur les communes éligibles et les conditions à remplir pour profiter de cette exonération de taxe foncière.